Anomalie organismes complémentaires CR métier de l'OC (multi DSN)

1. Pourquoi cette anomalie apparaît-elle ?

L’organisme complémentaire nommé en titre de l’anomalie remonte une ou plusieurs anomalies dans ces cas de figure : 

• Les informations transmises à travers la DSN ne correspondent pas totalement à celles présentent dans les caractéristiques du contrat via la fiche de paramétrage.
• L’employeur n’est pas identifié comme un adhérent de l’organisme complémentaire.
• L’organisme complémentaire doit opérer une initialisation du prélèvement car aucun mandat de prélèvement n’a été signé entre l’entreprise et l'organisme complémentaire.
• Le contrat de prévoyance, assurance santé ou retraite supplémentaires a été radié.

2. Comment connaître les détails de l’anomalie ? 

Au niveau du compte rendu, cliquez sur « Détails » pour visualiser les détails complets de l’anomalie.

Openpaye vous restitue donc le compte rendu tel quel avec la même cinématique. Il vous est également possible de télécharger le fichier XML reçu. Vous trouverez les détails de l'anomalie dans le champ LIBELLECODERETOURMETIER.

3. Comment corriger l'anomalie ? 

Dans le logiciel, il y a plusieurs raisons possibles à cette anomalie. L'une de ces possibilités est à l'origine de l'anomalie :

1ʳᵉ possibilité : Si la ou les erreurs sont liées aux informations déclarées, c'est-à-dire :

• Référence contrat
• Code option
• Code population
• Type de base ou forfait
• Type de composant
• Composant de base assujettie
• Correspondance référence contrat/code option/code population de la DSN non trouvée sur la fiche de paramétrage
• Incohérence référence contrat, code option, code population

Alors, cela veut dire que votre fiche de paramétrage DSN n’est pas intégrée ou a été mal paramétré. Dans ce cas, veuillez suivre ces 2 tutoriels :

• Fiche de paramétrage DSN
• Contrôle de la fiche de paramétrage DSN

Si la date d’échéance de la DSN n’est pas passée, alors il est encore temps de faire une DSN annule et remplace.

2ᵉ possibilité : Si le ou les erreurs sont liées au montant de la cotisation individuelle, c'est-à-dire :

• Montant de la cotisation individuelle erroné
• Montant du composant erroné

Dans ce cas, soit les taux appliqués en paie ne sont pas conformes aux éléments attendus par l’organisme complémentaire. Il convient donc de paramétrer les taux de cotisation prévoyance conformément à la demande de l'organisme complémentaire. Vous pouvez suivre ce tutoriel : Taux de cotisation prévoyance spécifique.

Soit, toutes les rubriques en paie ne sont pas intégrées dans la fiche de paramétrage DSN. Il convient donc de corriger la fiche de paramétrage DSN. 

Nous vous recommandons de consulter ces deux tutoriels pour vous aider :

• Fiche de paramétrage DSN
• Contrôle de la fiche de paramétrage DSN

Si la date d’échéance de la DSN n’est pas passée alors, vous pouvez ensuite réaliser une DSN annule et remplace.

3ᵉ possibilité : Si les erreurs sont liées à une non-reconnaissance de l’entreprise par l’organisme complémentaire, c'est-à-dire :

• Affiliation introuvable
• Erreur d'affiliation
• La période déclarée n'est pas en phase avec les dates du contrat prévoyance

Veuillez prendre contact avec l’organisme complémentaire afin de procéder à l’adhésion et ne plus avoir le message d'anomalie.

Si l’adhésion est faite avant la date d’échéance de la DSN, alors il est encore temps de réaliser une DSN annule et remplace.

4ᵉ possibilité : Si la ou les anomalies sont liées au prélèvement des cotisations par l’organisme complémentaire qui initie les paiements, c'est-à-dire :

• Information de paiement reçues
• Demande de paiement initié
• Aucun mandat de prélèvement enregistré
• Mode de paiement non-conforme à l'attendu

Veuillez alors vous rapprocher de l’organisme pour mettre en place le mandat de prélèvement, afin que la caisse n’ait plus besoin de les initier systématiquement.

5ᵉ possibilité : Si la ou les anomalies sont liées au composant de versement, c'est-à-dire :

• Composant de versement manquant
• Versement absent pour la période de déclaration

Vous devez donc activer la tablette de paramétrage 937 dans le menu « paramètres » > « tablette de paramétrage ». 

Si la date d’échéance de la DSN n’est pas passée, alors il est encore temps de faire une DSN annule et remplace.