Anomalie CI-BTP
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    Anomalie CI-BTP

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    Article summary

    anomalie dsn ci btp

    1. Pourquoi cette anomalie apparait-elle ?

    La caisse de congés payés va contrôler les différents éléments liés à l'établissement et les salariés déclarés.

    Les éléments qui peuvent créer des anomalies CI-BTP :

    • Incohérence du code métier BTP avec la position CCN du salarié,
    • L'établissement n’est pas identifié comme un employeur auprès de la CI-BTP 

    2. Comment connaître les détails de l’anomalie ? 

    Au niveau du compte rendu, cliquez sur « Détails » pour visualiser les détails complets de l’anomalie :

    détails anomalie dsn ci btp


    3. Comment corriger l'anomalie ? 

    Dans le logiciel, il y a plusieurs raisons possibles à cette anomalie. L'une de ces possibilités est à l'origine de l'anomalie :

    1ʳᵉ possibilité : Le code classification n’est pas présent dans le référentiel des classifications CIBTP :

    Effectuez ces changements si la date d'échéance de la DSN n'est pas passée

    Effectuez ces changements pour la prochaine DSN, si la date d'échéance de la DSN est passée :

    • Veuillez corriger le code métier BTP dans la fiche contrat.


    2ᵉ possibilité : La localité doit correspondre au code postal :

    Effectuez ces changements si la date d'échéance de la DSN n'est pas passée

    Effectuez ces changements pour la prochaine DSN, si la date d'échéance de la DSN est passée :

    • Corriger la ville du salarié dans sa fiche salariée  


    3ᵉ possibilité : L'établissement n’est pas identifié en tant qu’employeur auprès de la CI-BTP :

    Effectuez ces changements si la date d'échéance de la DSN n'est pas passée

    • Veuillez contacter les services de la CI-BTP. Puis, si l'identification est intervenue avant la date d’échéance de la DSN, réalisez une DSN annule et remplace.

    Effectuez ces changements pour la prochaine DSN, si la date d'échéance de la DSN est passée :

    • Veuillez contacter les services de la CI-BTP afin d’enregistrer l'établissement au plus vite dans leur système. Cette anomalie n'apparaîtra pas le mois prochain lorsque vous aurez effectué cette démarche.
    Attention !
    Si votre anomalie ne fait pas partie de cette liste, alors nous vous invitons à ouvrir un ticket au support en spécifiant le nom du dossier, le mois concerné, le type d'anomalie, et si possible joindre le fichier XML de l’anomalie dans le ticket.