Régularisation prévoyance, mutuelle et retraite supplémentaire (bulletin & DSN)

1. Régularisation sur le bulletin

1. Cliquer sur le bouton « R » sur le bulletin de paie :
   

2. Une fenêtre apparaît : renseignez les informations demandées :
   

3. Puis cliquez sur « Enregistrer ».

4. La régularisation apparaît alors sur le bulletin :

2. Régularisation en négatif sur le bulletin

Pour effectuer une régularisation en négatif (mutuelle / prévoyance / retraite supplémentaire), la case correspondante doit être cochée dans la fiche contrat afin de régulariser la cotisation :

Il est nécessaire de régulariser également le mois en cours !

Exemple

Un salarié avait la mutuelle sur son bulletin de janvier à mars à tort.

• En avril, vous décochez la case mutuelle dans sa fiche contrat > onglet paramétrage paie, afin qu’il ne bénéficie plus de cette cotisation. Vous souhaitez également régulariser en négatif la période de janvier à mars.

❌ Ce scénario entrainera une anomalie, car la case étant décochée, une erreur sera générée lors du calcul du bulletin :

Procédure correcte à réaliser

• Laisser la case cochée pour le mois d’avril.

• Régulariser sur le bulletin la période de janvier à avril inclus :

  • mise en négatif de janvier à mars,

  • neutralisation du mois courant (avril).

• Une fois la période validée, retournez dans la fiche contrat et décochez enfin la case.

3. Régularisation DSN

Nous souhaitons maintenant passer la régularisation mutuelle en DSN. Pour cela, rendez-vous dans le menu "déclarations sociales" > cliquez sur "saisie complémentaire" > "régularisation DSN" :

• Cliquez ensuite sur "(1) base assujettie" > "(2) cotisation individuelle" > "(3) ajouter une nouvelle colonne "montant" " > (4) positionnez-vous sur le mois concerné > (5) puis choisissez la cotisation "81.059".

• (6) Enfin, indiquez le montant total de la régularisation dans chacun des mois concernés.

• Vous devrez régulariser le ou les montants pour chaque mois concernée.

4. Informations nécessaires pour la régularisation DSN

Pour régulariser correctement votre régularisation DSN, vous aurez besoin des éléments suivants :

• La référence contrat correspondant à la rubrique de régularisation.

• Rechercher cette référence contrat dans le bloc S21.G00.15.001 de la rubrique DSN, puis noter l’identifiant technique d’adhésion en S21.G00.15.005
  → dans l’exemple : 101.

Pour Accéder aux rubriques DSN et visualiser cet identifiant technique Adhésion :

• Générez la DSN ;

• Visualisez votre DSN ;

• Cliquez sur « Rubrique DSN » en bas à droite :

5. Bloc 70 : Niveau individuel salarié

• Retrouver le bloc 70 du salarié concerné par la régularisation.

• Reprenez l’identifiant technique d’adhésion en S21.G00.70.013 (exemple ici 101) :

• Dans notre exemple ci-haut, l’option indiquée dans la fiche de paramétrage était bien « BASE ISO », donc l’identifiant technique d’affiliation à retenir en bloc S21.G00.70.012 est donc également 101 (il peut arriver que ce nombre soit différent du bloc 70.013).

• Si le bloc 70 n’apparaît pas, il faudra ajouter des lignes manuellement.

• Nous aurons besoin également de l'information suivante présente dans le bloc 40.009 du bloc de régularisation :

6. Modifications des blocs de régularisation DSN

• Rechercher le bloc de régularisation commençant par S21.G00.78.001, avec les dates de régularisation correspondantes.

• Comme vous avez pu le constater lors de la saisie de vos montants précédemment dans Base assujettie > cotisation individuelle, seul le montant vous a été demandé. Il n’était pas nécessaire de renseigner le type de base, la base, ni l’identifiant technique d’adhésion.

• Nous allons donc compléter ces éléments manquants dans le bloc de régularisation, directement dans la DSN, à l’aide de l’icône en forme de crayon située tout à droite.

Légende :

• Éléments en bleu : à contrôler

• Éléments en orange : à modifier

• S21.G00.78.005
  → doit correspondre à S21.G00.70.012
  → exemple : 101

• S21.G00.78.006
  → doit correspondre à S21.G00.40.009
  → exemple : 2 (pas de modification nécessaire)

• S21.G00.79.001
  → doit correspondre au type de base ou de forfait indiqué dans la fiche de paramétrage
  → exemple : 20

• S21.G00.79.004
  → doit correspondre au montant de la base ou du forfait
  → exemple : 32

• Voici le bloc de régularisation attendu en DSN après modification des éléments :

• Dans notre cas, puisqu’il s’agit d’une régularisation d’une cotisation également présente sur le mois en cours, il faudra penser à retirer les 32 du bloc de base, car ils seront intégrés avec les 32 correspondant à la cotisation du mois en cours.
• Pour cela, il faut se rendre dans les blocs S21.G00.79.004 et S21.G00.81.004 du mois en cours, où figure le montant 32 (mois en cours) + 32 (régularisation de mai), soit 64. Il conviendra donc, à l’aide de l’icône en forme de crayon située à droite, de renseigner 32, afin d’éviter que la cotisation à régulariser ne soit doublée dans la déclaration :

• Version corrigée : 

7. Cas d’une régularisation avec TB (Tranche B)

Si vous régularisez une prévoyance et que celle-ci comporte de la TB sur un mois donné, vous devrez :

• Ajouter des lignes sous S21.G00.79.004 à l’aide du bouton « + » tout à droite :

• La fenêtre ci-dessous s’affichera, il faudra donc renseigner les valeurs (et le refaire une 2ème fois pour la S21.G00.79.004) :

8. Régularisation et CSG : Bloc 54

Si votre régularisation est intégrée dans votre CSG, vous devez également régulariser le bloc 54 sur la totalité des cotisations patronales, et non uniquement sur la part soumise à la CSG (depuis 2025).

Vérification :

• Contrôler le bloc 54.002.

• Celui-ci doit correspondre à la part patronale de frais de santé du mois en cours + de la régularisation de mai (soit 32.00). Dans ce cas, le logiciel gère automatiquement la régularisation.