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Formateur occasionnel
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Vous souhaitez réaliser la paie d'un formateur occasionnel sur Openpaye ? Pour cela, plusieurs étapes sont à respecter ! 👇
- Dans le menu "contrats", modifiez le contrat du salarié :

- Dans l'onglet "informations contrats", choisissez le type de contrat CDD, ainsi que le motif de recours "Contrat d'usage":

- Si dans la valeur de ses vacations, la précarité est déjà inclu pour le salarié, cochez la case "désactiver le calcul de la prime de précarité" :

- Choisissez la convention collective nationale "Organismes de formation" (1). Puis choisissez l'emploi conventionnel (2). Saisissez ensuite l'intitulé de l'emploi dans le champ "nature de l'emploi" (3). Enfin, choisissez "formateur occasionnel" dans la liste des cas particuliers (4) :

- Choisissez le type de salaire "salaire horaire" (1). Saisissez la valeur du taux horaire (2). Puis choisissez le nombre d'heures (3) :

- Rendez-vous cette fois dans l'onglet "paramétrage paie" en haut de la page, puis bloquez la gestion des congés payés :

- Dans la section "Régime social", choisissez le plafond de securité sociale "journalier" :

- Au bas de la page, cliquez sur "modifier" pour que tous les changements effectués ci-haut soient pris en compte :

- A propos des jours d’activité :
Rappel de la règle : L’assiette forfaitaire est définie par journée d’activité. Elle est applicable quelle que soit la durée de l’activité et le nombre d’interventions du formateur au cours de cette journée.
Pour bénéficier du calcul des cotisations sur une base forfaitaire, le formateur ne doit pas intervenir plus de 30 jours civils par an et par organisme ou entreprise.
En cas de dépassement de la limite des 30 jours ou du plafond fixé pour le calcul forfaitaire des cotisations, vous devez procéder à une régularisation. Vous devez calculer les cotisations dues au titre de l’ensemble des interventions sur la base des salaires réellement versés.
- Où renseigner le nombre de jours d’activité ? Dans le menu “bulletin” / “option”, choisir le code 988 Valeur 2 et indiquer le nombre de jours.
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- Dans le menu "bulletins", calculez le bulletin de votre salarié pour visualiser les changements :

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