1 - Pour appliquer le 1ᵉʳ taux A.T, rendez-vous dans le menu "paramètres" > "établissement". Puis cliquez sur votre établissement :
- Rendez-vous ensuite dans l'onglet "Informations générales", puis remplissez les champs "code risque A.T" et "Taux A.T" :
Remarque :
Si vous avez des difficultés pour renseigner le 1ᵉʳ taux A.T, nous vous recommandons de consulter cet article.
2 - Afin d'appliquer le 2ᵉ taux A.T, rendez-vous dans le menu "contrat", puis entrer dans le contrat du salarié concerné, cliquez ensuite sur l'onglet "paramétrage paie” :
- Renseignez le code risque A.T et le taux A.T :
3- Enfin, pour que le 2ᵉ taux A.T soit pris en compte dans la DSN, rendez-vous dans le menu paramètres > tablette de paramétrage :
- Choisissez la tablette "388 - Taux AT service support", puis renseignez le taux :
Important :
Le mandataire ne peut pas être positionné sur un taux support. Il doit obligatoirement être affecté au taux indiqué dans la fiche établissement.
