- DarkLight
- PDF
Rupture conventionnelle
- DarkLight
- PDF
1 - Mettre en place la rupture conventionnelle sur Openpaye
Afin de réaliser une rupture conventionnelle, rendez-vous en premier lieu dans le menu "contrats".
Cliquez ensuite sur "départ salarié" :
(1) Indiquez la date de sortie du salarié
(2) Choisissez le motif "43-rupture conventionnelle" dans la liste déroulante
(3) Indiquez la date de notification de la rupture de contrat (correspond à la date d'entretien avec le salarié pour engager la procédure)
(4) Date de notification de signature de la convention de rupture
(5) Vérifiez que la date de rupture est correcte
(6) Cliquez enfin sur modifier
2- Accorder au salarié l'indemnité de rupture conventionnelle
Rendez-vous ensuite sur le bulletin du mois où votre salarié sortira des effectifs, puis cliquez sur "primes" :
Choisissez la prime "v14 - indemnité de rupture conventionnelle" OU "v14.1 - indemnité de rupture conventionnelle s/ csg" si la rupture conventionnelle est soumise à csg :
Indiquez ensuite le montant de l'indemnité, et enfin cliquez sur "ajouter" :
Calculez ensuite le bulletin de paie de votre salarié.
En calculant son bulletin, l'indemnité de rupture conventionnelle apparaîtra ici :
Une nouvelle ligne "forfait social" apparaît dans le bulletin avec le montant de l'indemnité de rupture conventionnelle et un taux à 20% :