Régularisation Mutuelle
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    Régularisation Mutuelle

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    Article summary

    En paie

    1 et 2. Afin d'effectuer une régularisation mutuelle sur un ou plusieurs bulletins de paie, rendez-vous dans le menu "paramètres", puis cliquez sur "établissement" :

    accès établissement


    3. Entrez ensuite dans la fiche établissement :

    Modifier un établissement Openpaye

     

    4 et 5. Cliquez sur l'onglet "paramétrage paie" et rendez-vous en bas de page, dans la section "régime de prévoyance spécifique". Dans cette section, cliquez sur "ajouter un régime prévoyance" :

    Paramétrage paie de l'établissement

    Ajouter régime prévoyance spécifique

     

    6. Cliquez de nouveau sur l'icône "ajouter" :

    prévoyance/assurance santé ajouter

     

    7. Sur la page de création de la mutuelle, nommez le champ libellé "régularisation mutuelle".

    Remarque :
    Vous pouvez aussi préciser le mois concerné dans le libellé.

    8. Indiquez la date de validité.

    9. Choisissez "assurance santé" dans la liste déroulante "type".

    10. Si tous les salariés sont concernés, choisissez "tous les salariés".

    11. En fonction de la valeur à régulariser, vous pouvez choisir la "base de cotisation".

    12. Indiquez le taux ou montant salarial et patronal.

    13. Nous vous conseillons de cocher cette case, puis d'indiquer sur la fiche salariée la présence d'une régularisation mutuelle sur le mois en question.

    14. Cliquez ensuite sur "ajouter" en bas à droite de la page.

    remplir régime prévoyance


    15. "Recalculez" le bulletin une fois l’opération terminée : vous verrez ainsi apparaître sur les bulletins de paie les rubriques de régularisation que vous avez créé :

    recalculer bulletin

    Remarque :
    Dans "Paramètres" > “Établissement” > “Paramétrage Paie”, les codes de régularisation de la cotisation ont été créés pour chaque période.


    16. Ci-dessous les lignes de régularisation de la Mutuelle visibles sur le bulletin de paie : 

    lignes de régularisation


    17. Après la période de clôture de paie, et pour éviter que les régularisations ne se déclenchent sur les prochains mois, il sera nécessaire d'annuler le recalcul automatique de la régularisation mutuelle. Pour cela, rendez-vous une nouvelle fois dans la fiche de régularisation que vous avez créé : 

    régularisation prévoyance santé

    Important :
    Veillez à effectuer les étapes 17-18-19 APRÈS la période de clôture de paie.


    18. Préciser le mois à partir duquel vous souhaitez bloquer la régularisation dans le champ “Date Validité“. Puis indiquez "0" dans les “Taux ou montant salarial” et “Taux ou montant patronal” :

    bloquer régularisation mutuelle


    19. Cliquer sur le bouton “Ajouter” :

    ajouter régularisation mutuelle


    En DSN

    Afin que la régularisation mutuelle/prévoyance soit prise en compte en DSN pour la bonne période de régularisation, il est important de veiller à ce que

    1. La “date de validité”  de la mutuelle/prévoyance de régularisation créée correspond bien au mois à partir duquel la régularisation est prise en compte :

    Exemple :
    Si la régularisation concerne le mois de février 2022. La date de validité saisie sera 02/2022

    2. La caisse de cotisation Prévoyance/Mutuelle est préalablement créée dans "Paramètres” / “ Caisses Cotisations" et la Fiche de paramétrage DSN est à jour :

    création caisse de cotisation fiche de paramétrage

    Remarque :

    Vous trouverez deux liens pour vous aider à paramétrer la “Fiche de paramétrage DSN” :


    3. Contrôle de la régularisation des cotisations en DSN.

    En DSN, le montant total mensuel de la cotisation Mutuelle/Prévoyance que l’on retrouve au niveau de la rubrique DSN S21.G00.20.005 doit être égal au total des cotisations de même nature de l’édition “Tableau des cotisations” :

    contrôle régularisation cotisations dsn


    4. Résultat de l’édition  “Tableau des cotisations” :

    édition tableau des cotisations


    5. Résultat du "montant total déclaré" :

    montant total déclaré