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DSN d'amorçage
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Qu’est-ce que c’est ? C’est une fonction d’Openpaye qui va vous permettre d’interroger directement les CRM des caisses comme la DGFIP, la prévoyance ou bien rattacher l’individu que vous venez de créer sur Openpaye aux éléments de DSN connus sur le précédent Système d’Information Paie.
1. Diverses alternatives
1. Embauche effective de l'individu : Un salarié est embauché et vous souhaitez récupérer ses taux de prélèvement à la source (fait référence à ce tutoriel).
2. Embauche de l'individu suite à une mutation :
3. Fin de dispense d’affiliation :
4. Changement des paramètres du contrat collectif prévoyance, santé complémentaire, retraite supplémentaire :
5. Transmission de l’ensemble d’une population à affilier à un nouveau contrat (individu faisant partie d’une population à affilier à un nouveau contrat) :
6. Appel de taux de PAS pour un individu non salarié :
7. Changement de tiers déclarant ou changement de logiciel déclaratif : vous débutez sur Openpaye et ne connaissez pas l’ancien numéro de contrat DSN du salarié.
2. Pourquoi l’utiliser au démarrage ?
Vous avez procédé à la création du salarié sans procéder par import de la DSN format txt générée sur le Système d’Information Paie précédent et vous ne connaissez pas le n° de contrat DSN qui était alors utilisé pour identifier ce salarié. Dans ce cas, choisissez les options suivantes :
1 - Embauche effective de l'individu :
Cette fonction permet de récupérer par anticipation le taux P.A.S avant que ne soit fait la première DSN et qu’à son tour la DGFIP transmette le CRM correspondant. Ceci évite de calculer la première paie du nouvel arrivant sur Openpaye avec le barème taux neutre.
6 - Appel de taux de PAS pour un individu non salarié
7 - Changement de tiers déclarant ou changement de logiciel déclaratif :
Cette fonction va permettre de rechercher dans les bases de données DSN les données déclaratives d’un salarié nouvellement embauché et de rattacher le nouveau contrat établi sur Openpaye avec le contrat DSN utilisé avant le changement de Système d’Information. Ainsi, en cas de sortie des effectifs, les salaires des 36 derniers mois remonteront automatiquement dans le cadre 6.1 de l’Attestation Pôle Emploi.